Vous êtes ici :   Archives départementales de Meurthe-et-Moselle  >    Instruments de recherche en ligne  >    Guide de recherche  >  Archives de l'époque révolutionnaire (1790-1800)

Archives de l'époque révolutionnaire (1790-1800)

Détails des séries

Série

Contenu de la série

Série K
Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1790

Bulletin des lois, Gazette nationale ou Moniteur universel.

Série L
Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire - 1790-an VIII

Fonds du département, des districts, des cantons, des sociétés populaires, des comités de surveillance, des tribunaux.

Série Q
Domaines, enregistrement et hypothèques depuis 1790

Administration du séquestre, enregistrement.

Recherche